SIA Immobilier et le neuf

SPECIALISTES DE L'IMMOBILIER NEUF,
NOTRE MISSION EST DE VOUS AIDER DANS VOTRE PROJET D'ACHAT OU D'INVESTISSEMENT

SIA IMMOBILIER a su s’entourer de collaborateurs spécialisés dans l’immobilier neuf en France depuis 2010. Nous sommes partenaires des plus grands Promoteurs Immobilier tels que Nexity, Altarea Cogedim, Kaufman & Broad, Bouygues Immobilier, Vinci, Icade... ainsi que de commercialisateurs.

Pour l’achat d’un appartement neuf ou d’une maison neuve, pour réaliser un investissement immobilier ou une défiscalisation… notre équipe vous permet d’accéder à une large sélection des meilleurs programmes neufs dans l’emplacement de votre choix.

Nos conseillers vous écoutent et affinent votre besoin pour votre projet immobilier dans le but de devenir propriétaire selon la typologie du logement, la date d’échéance de livraison, vos besoins et votre mode de vie mais aussi de votre budget. Investir dans le neuf permet également de profiter d’une défiscalisation tout en vous constituant un patrimoine immobilier. Nous mettons à votre disposition des actualités sur le marché de l’immobilier neuf, des conseils utiles (PTZ, Loi Pinel*, LMNP*, droit d’enregistrement offert, TVA réduite 5.5%, etc…) pour vous aider dans votre démarche et vous permettre de tout comprendre de l’achat en VEFA. 

Nos consultants vous accompagnent dès le contrat de réservation, jusqu’à votre livraison : visite cloisons, pré-visites, livraisons… Nos conseillers suivent le respect des engagements du promoteur, la qualité ainsi que les finitions de votre logement. Acheter un appartement sur plan présente de nombreux avantages, aussi bien pour une résidence principale que pour un investissement. C’est pour cela qu’il est important d’être informé et conseillé au mieux par un professionnel.

SIA Immobilier intervient donc pour vous accompagner tout au long de votre projet immobilier.

Que ce soit pour trouver une résidence principale, une résidence secondaire, ou pour un investissement locatif, nous sommes là pour vous aider !


RESIDENCE PRINCIPALE

Résidence principale

Choisir d’acheter dans le neuf, c’est la garantie de profiter d’un bien immobilier agréable, lumineux, respectueux des normes énergétiques mais aussi économique puisque les logements neufs sont les moins énergivores.
À la clé : un réel confort de vie au quotidien.
L’achat d’un logement neuf permet une vision sur le long terme, c’est aussi un choix axé sur la sureté et la durabilité. Lorsque vous faites l’acquisition d’un appartement neuf, vous réalisez ce qu’on appelle un achat sur plan. Vous signez ainsi un contrat de Vente en l’Etat Futur d’Achèvement (VEFA).

Ce contrat sera ensuite conclu chez un notaire. De nombreux propriétaires optent pour l’achat de leur résidence principale ou secondaire dans le neuf afin de profiter de nombreux avantages :

- Des intérêts financiers conséquents : le PTZ (Prêt à Taux Zéro*), des frais de notaires réduits ou offerts* (2,3% dans le Neuf en moyenne contre 8,3% dans l’ancien) ou encore d’une TVA Réduite* (De 5,5% à 7% au lieu de 20%)

- Des coûts mensuels maitrisés avec des économies de charges d’entretien, d’isolation… notamment avec les nouvelles normes tels la RT 2012 et la RE / RT 2020 mettant en avant de nouveaux matériaux moins énergivores et plus isolants. (La moyenne des charges de copropriétés mensuelles au mètres carré dans le Neuf est de l’ordre de 2€ à 3€ alors qu’ils oscillent entre 3,5 et 5€ dans l’ancien).

- Une meilleure qualité de vie et un libre choix de personnalisation. En effet vous serez libre de choisir le plan de votre futur logement et notamment l’agencement des pièces mais aussi les différents matériaux (revêtement des sols, carrelage etc.) Enfin, l’intérêt non négligeable du neuf concerne les diverses garanties liées à la construction du logement. Garanties Décennales, Biennales et de Parfait Achèvement par exemple, qui vous sont détaillées dans notre Lexique.


Achetez en TVA Réduite

Depuis le 1er janvier 2014, l’achat d’un logement neuf en zone d’aménagement et de rénovation urbaine (ANRU) permet de bénéficier d’un taux de TVA réduit à 5,5%, contrairement au taux classique fixé à 20%, permettant donc de réaliser d’importantes économies. Ce dispositif favorise la réalisation de programmes immobiliers neufs au sein de quartiers à redynamiser et l’accession à la propriété pour les ménages.

La TVA réduite offre de nombreux atouts :
- l’opportunité de réaliser d’importantes économies
- l’investissement dans un quartier en mutation permet d’obtenir une plus-value à la revente
- profiter d’un quartier jeune et dynamique
- privilèges de l’immobilier neuf

Par ailleurs, certaines conditions en termes de revenus et de critères relatifs au logement sont à respecter afin de pouvoir profiter du taux réduit. En effet les revenus doivent être inférieurs au plafond fixé par l’administration fiscale en fonction de la composition du foyer et de la localisation du logement (vous pourrez retrouver ce tableau sur le site de l’ANIL), et l’acquéreur devra s’engager à occuper le bien pour une période de 10 ans minimum.
Dans le cas où l’acquéreur souhaite revendre avant le terme échu, il devra s’acquitter de la différence entre le taux de TVA réduit et celui de la TVA classique soit 14,5% ; A noter toutefois, qu’un abonnement est à calculer selon les annuités de possession. Concernant le logement, celui-ci devra être acquis au titre de résidence principale, être situé dans une zone éligible à la TVA réduite et être conforme à la norme RT 2012.

Enfin, le prix de vente du logement neuf est lui aussi soumis à un plafond variable selon la zone géographique, qui correspond à celle pratiquée dans le cadre du dispositif Pinel*.

Contactez nos conseillers SIA Immobilier pour vous accompagner dans votre projet de vie.


INVESTISSEMENT LOCATIF

Investir dans l’immobilier neuf comporte de nombreux avantages. En achetant un logement neuf, vous réalisez des économies que vous ne réaliseriez pas en achetant dans l'ancien (frais de notaire réduits, absence de travaux à prévoir, meilleure performance énergétique…). Vous bénéficiez également de l’effet de levier du crédit, et profitez d’avantages fiscaux non négligeables. De plus, un bien immobilier neuf étant plus attractif, vous vous constituez un patrimoine dont la valeur va se maintenir voire s’apprécier au cours du temps ce qui permettra une plus-value immobilière.

Investissement locatif

Il est possible d’investir dans l'immobilier à crédit, le prêt permettant d'emprunter la somme investie dans le bien immobilier et le loyer couvrant tout ou une partie des mensualités de remboursement. Vous disposez ensuite d'un patrimoine immobilier en ayant fourni un effort d'épargne limité une fois le crédit remboursé. L’investisseur percevra donc des loyers bruts sur lesquels il bénéficiera d’abattements fiscaux limitant l’imposition sur les revenus fonciers. Par ailleurs, d’autres dispositifs tels que la loi Pinel*, le Déficit Foncier*, la Nue-Propriété*, etc. permettent une défiscalisation intéressante à adapter selon votre situation fiscale et vos projets de vie.

En empruntant tout ou partie du prix du bien, vous réalisez une acquisition plus importante que ce que vous auriez pu vous permettre en puisant dans votre seule épargne personnelle. C’est ce qu’on appelle l’effet de levier du crédit.

D’autre part, afin de stimuler la construction de logements neufs, certaines collectivités locales accordent aussi une exonération totale ou partielle, portant sur une partie de la taxe foncière durant les 2 premières années.

Contactez nos Gestionnaires de Patrimoine pour une étude personnalisée du dispositif le plus adapté à votre situation fiscale.


LES PRINCIPAUX DISPOSITIFS DE DEFISCALISATION

DEFICIT FONCIER

Il s'agit d'un dispositif fiscal permettant de déduire les charges imputables au logement des revenus globaux du foyer fiscal, dans une limite de 10 700€ par an. Ce système est donc dédié aux logements présentant des charges importantes ou d'importants travaux de réhabilitation.
En effet, l'intérêt d'un tel système est de présenter un revenu locatif global faible face à des charges élevées puisque le déficit foncier se calcule par rapport à la différence entre ces deux postes.

Résidence principale

Avec le déficit foncier, les charges imputables et pouvant être déduites sont variées. Il s'agit essentiellement :
- des travaux de réparation
- des travaux d’entretien
- de la taxe foncière
- des intérêts d’emprunt
- des charges de copropriété
- des primes d’assurances


LOI PINEL

La loi Pinel est un dispositif de défiscalisation immobilière créé en 2014 et prolongé jusqu'en 2024 permettant à tout investisseur achetant un logement neuf dans le but de le louer, de bénéficier d'une réduction d'impôt.
Cette loi a été mise en place par le gouvernement, dans le cadre du Plan de Relance du Logement, afin de favoriser la construction de biens immobiliers à destination locative en France. La mise en place du dispositif Pinel permet :
- d’encourager les particuliers à investir dans l’immobilier neuf à destination locative
- de stimuler la construction de logements dans des villes où la demande locative est forte (« zones tendues »)
- de développer l’offre de logements locatifs aux loyers contrôlés et raisonnables

Ses avantages sont les suivants :
- Abattement fiscal pouvant atteindre 63 000€ sur 12 ans
- Possibilité de louer le bien acquis à sa famille
- Constitution d’un patrimoine immobilier
- Préparation de sa retraite grâce aux loyers perçus et la plus-value de revente
Le montant de l’avantage fiscal est calculé en fonction de la durée de la mise en location du bien.

NUE-PROPRIETE

L’achat en nue-propriété permet de devenir propriétaire d’un bien à un prix attractif dans des métropoles ou villes en pleine mutation. Ce dispositif concerne tous les biens immobiliers neufs en vente en état de futur achèvement, ou existants réhabilités non meublés.
L'investisseur nu-propriétaire bénéficie dès l'acquisition, d'une décote sur son prix d'achat de 30 à 40 %, correspondant aux loyers qu'il aurait dû percevoir pendant la durée du démembrement, sans aucun souci de gestion locative, de taxes foncières ou de charges de copropriété à payer pendant la durée du démembrement temporaire.
Dans le cadre d’un achat en nue-propriété, la propriété du bien est divisée entre plusieurs personnes : d’un côté, l’usufruitier, qui dispose du droit d’utiliser le bien et d’en percevoir les revenus ; de l’autre, le nu-propriétaire, qui dispose du bien tout en respectant les droits de l’usufruitier.

Contrairement au viager qui prend fin au décès de l’usufruitier, l’investissement en nue-propriété est convenu pour une durée déterminée, qui s’étend généralement entre 15 et 20 ans. C’est une solution dite de « démembrement temporaire fixe ».
Au terme de la durée de démembrement fixée, le nu-propriétaire récupère automatiquement la pleine propriété du bien, remis en l'état par l'usufruitier, sans frais ni formalité. Plusieurs choix s’offrent alors à lui :
- louer le bien pour percevoir des revenus complémentaires
- récupérer le bien pour y habiter
- revendre le bien avec une plus-value éventuelle

L’investisseur bénéficie en parallèle :
- d’une déduction des intérêts d’emprunts liés à son acquisition sur ses revenus foncier existants ou à venir
- d’un investissement qui n'entre pas dans l'assiette taxable de l'IFI
- d’une exonération de la taxe foncière, prise en charge par l'usufruitier pendant toute la durée
- d'une fiscalité allégée sur la donation et la plus-value
- d’une donation avec une certaine caducité des frais de transmission.

Enfin, lors de la revente du bien au terme du démembrement, le calcul de la plus-value imposable est avantageux car le prix d'acquisition retenue sera le prix de la pleine propriété d'origine.

LOI MALRAUX

La loi Malraux est un principe de défiscalisation créé en 1962, visant les contribuables ayant une forte imposition et souhaitant investir dans la sauvegarde du patrimoine immobilier français. Un investissement réalisé avec ce dispositif permet de bénéficier d’une réduction d’impôts de 30% ou 22% du montant des travaux, sur une période de 4 ans. Cependant, en contrepartie il faut que le bien en question soit loué pour une durée de 9 ans.

LMNP

Le LMNP (acronyme de Loueur en meublé non professionnel) est un statut juridique et fiscal particulier qui concerne les investisseurs en location meublée, pour les biens neufs ou anciens.
Pour obtenir le statut LMNP, deux conditions doivent être réunies :
- Les revenus LMNP doivent être inférieurs ou égaux aux revenus du foyer fiscal
- Les revenus LMNP (charges comprises) doivent être inférieurs à 23 000€
Si une de ces deux conditions venait à évoluer, alors le statut LMNP passerait à celui de LMP (Loueur meublé professionnel).

A travers ce statut, il existe plusieurs types de locations possible :
- La location meublée longue durée étudiante ou bien en résidence principale
- La location saisonnière, type Airbnb (ex : gîte, chambre d’hôte, meublé de tourisme etc.)
-La location en résidence de services (ex : résidence de tourisme, résidence étudiante, résidence sénior, etc.)

Ce statut est intéressant pour développer son patrimoine mais possède aussi des avantages fiscaux.
Le régime Micro-BIC prévoit un abattement (ou déduction) forfaitaire de 50 % sur les recettes annuelles de l'activité de location meublée (ou 71 % pour les meublés de tourisme). Autrement dit le loueur est imposé dans sa tranche d'imposition sur la moitié des recettes perçues (loyers charges comprises).
Au régime réel simplifié, le loueur en meublé non professionnel peut déduire de nombreux coûts : l'entretien et la réparation du logement, les frais d'assurance et de gestion, les frais de comptabilité, les intérêts d'emprunt etc.
Par ailleurs, il permet également de déduire l'amortissement du matériel et des locaux ainsi que des travaux (construction ou amélioration), si ceux-ci sont inscrits à l'actif.

MONUMENTS HISTORIQUES

La loi sur les Monuments Historiques est un dispositif de défiscalisation existant depuis 1913, visant à favoriser l'entretien et la restauration de biens immobiliers classés Monuments Historiques ou inscrits à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques.

L'investissement consiste à acquérir un bien nécessitant d'importants travaux de restauration. Les charges de restauration et d'entretien du bien immobilier, ainsi que les intérêts d'emprunts liés à l'acquisition du foncier et aux travaux sont déductibles à 100% des revenus fonciers. Le déficit généré est déductible du revenu global, sans aucun plafonnement.
Le bien doit cependant être mis en location, mais aucune obligation légale concernant la durée de location n’existe à ce jour.

Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2009, la loi de défiscalisation sur les Monuments Historiques en 2022 oblige le propriétaire à conserver le bien pendant 15 ans.

La loi Monuments Historiques profite tout particulièrement aux contribuables situés dans les tranches marginales d’imposition les plus hautes permettant de réduire efficacement leur imposition, ayant un attrait pour les vieilles pierres et souhaitant se lancer dans un projet de rénovation.